Conditions générales de vente

 

      COMMANDES

 Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes de la SARL CASES dont la dénomination est « Eve Cazes & Mikael Dan ». Ces conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive entre Eve Cazes & Mikael Dan et toute personne visitant notre magasin ou effectuant un achat via le site www.mikaeldan.com

Ces conditions générales de vente peuvent faire l'objet de modifications, et les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de la commande ou de l’achat en magasin.

Toute commande implique l'adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente qui s'appliquent de plein droit à l'exclusion expresse de toutes autres conditions générales. Toute clause contraire qui n'a pas fait l'objet d'une acceptation expresse de notre part, ne nous sera, en aucun cas, opposable.

Le changement de situation de nos clients nous autorise à annuler les commandes en cours ou à exiger des garanties.

Les produits présentés en notre magasin ou sur notre site sont des produits vendus exclusivement d’occasion.

      COMMANDES SUR INTERNET

Les informations du site sont fournies à titre indicatif et feront l'objet d'une confirmation au plus tard au moment de la livraison ou elles deviendront contractuelles.

Eve Cazes & Mikael Dan, se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou pour quelque motif que ce soit.


Toute commande du Client a un caractère ferme et définitif, à compter de sa réception par Eve Cazes & Mikael Dan. L'acceptation de la commande du Client par Eve Cazes & Mikael Dan est matérialisée par l'envoi d'un mail de confirmation de Commande au Client. Il est de la responsabilité du client de contrôler les informations se trouvant sur la confirmation de commande et d’avertir immédiatement Eve Cazes & Mikael Dan de toute erreur ou anomalie. Eve Cazes & Mikael Dan, livrera le produit conformément à la confirmation de commande qui engagera le Client. Toutes modifications ultérieures de la commande des produits, quantité ou délais de livraison, pour quelque raison que ce soit,  doivent être faites par écrit et ne sont possibles qu’avec l’accord express écrit et préalable de Eve Cazes & Mikael Dan.

Les règlements par carte bancaire font l’objet d’une attention particulière. Nous vérifions la concordance des informations dont nous disposons, néanmoins l'acceptation de la commande du Client par Eve Cazes & Mikael Dan reste matérialisée par l'envoi du mail de confirmation de Commande au Client. Eve Cazes & Mikael Dan se réserve le droit de demander une photocopie de la carte d'identité de l'acheteur ainsi qu'un justificatif de domicile pour tout paiement par carte bancaire si elle estime devoir le faire. Ces mesures nous permettent de lutter efficacement contre l’utilisation frauduleuse qui pourrait être faite de votre carte bancaire.

Le client déclare avoir pris connaissance et accepte les présentes conditions générales de vente avant l’envoi de sa commande. L’envoi de la commande par le client vaut acceptation sans réserces de ces Conditions Générales de Vente.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Eve Cazes & Mikael Dan constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre Eve Cazes & Mikael Dan et ses clients. 

Nos offres de produits et prix sont valables dans la limite des stocks disponibles. La disponibilité des produits est communiquée au moment de la passation de la commande. Dans l'éventualité d'une indisponibilité du produit après passation de la commande, Eve Cazes & Mikael Dan indiquera au plus vite et par tous moyens un nouveau délai de livraison, ou l’impossibilité de traiter la commande. Dans ce cas, le Client pourra annuler sa commande et se faire rembourser l’éventuel acompte qu’il aura versé auprès de Eve Cazes & Mikael Dan. Le remboursement s’effectuera au choix de Eve Cazes & Mikael Dan par crédit sur le compte bancaire du client ou par chèque bancaire au plus tard dans les trente jours à compter du paiement des sommes versées par le client.

      PRIX

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA + autres taxes). La participation aux frais de traitement et d'expédition sont à la charge de Eve Cazes & Mikael Dan. Nos prix sont calculés à partir des conditions d'achat accordées et peuvent être modifiés à tous moments, sans avis préalable, en fonction de l'évolution du cours des matières premières. Les commandes en cours seront facturées sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande. Le prix que doit payer le Client est indiqué sur le mail de confirmation de commande et sur la facture délivrée.

En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, les frais de douane et taxes locales  ou d’importation sont à la charge du client. Toutes commandes est payable en euros.

Nous effectuons tous les contrôles qui s’imposent pour traiter au mieux les commandes. Néanmoins il se peut que malgré tous nos efforts  pour satisfaire au mieux nos clients, un petit nombre de produits parmi les centaines d’articles figurant sur notre site ou en magasin comporte une erreur de prix ou de référencement. Si le prix corrigé est inférieur au prix affiché sur le site ou en magasin, nous vous appliquerons le prix le plus bas. Si le prix corrigé est supérieur au prix affiché sur le site, nous vous en informerons et procéderons à l'annulation de votre commande à moins que vous ne choisissiez d'accepter la commande au nouveau prix.

      AVOIRS

Les avoirs effectués dans le cadre de reprises exceptionnelles de matériels ou d’échanges, ou quelqu’en soient les raisons sont valables pour une durée de 6 mois maximum.

      PAIEMENT

Il est expressément convenu que, sauf demande de prorogation sollicitée à temps et accordée par Eve Cazes & Mikael Dan, le défaut de paiement de nos produits à l'échéance fixée, entraînera de plein droit quel que soit le mode de règlement prévu, l'exigibilité immédiate de toutes les sommes restant dues par le Client, ainsi que l’application de pénalités de retard à la charge de l’acheteur, fixées à deux fois et demie le taux d’intérêt légal en vigueur à l’échéance prévue, tout mois commencé étant intégralement dû, sans préjudice des frais de recouvrement et de dommages et intérêts égaux à 15 % des somme impayée. Le montant des intérêts de retard peut être imputé de plein droit, sur toutes remises, ristournes ou rabais spécialement accordés par Eve Cazes & Mikael Dan.

Eve Cazes & Mikael Dan se réserve le droit de suspendre ou de résilier toutes les commandes en cours du Client, après l’envoi d’une mise en demeure restée infructueuse.

Le règlement de vos achats s'effectue au comptant :

 

  • Par cartes bancaires
  • Par chèque
  • par virement bancaire
  • Par mandat cash

Les règlements par chèque, mandat cash ou par virement doivent parvenir chez Eve Cazes & Mikael Dan dans un délai de 8 jours ouvrables. Dans le cas contraire, la disponibilité indiquée au moment de la commande ne sera plus garantie. Eve Cazes & Mikael Dan avisera le client du nouveau délai de livraison si besoin. Dans le cas d’un règlement non parvenu dans un délai de 15 jours, la commande se trouvera automatiquement annulée.

 

      RESERVE DE PROPRIETE

Quel que soit le mode de règlement, les produits livrés restent notre propriété exclusive jusqu'à paiement intégral et sans réserve.

Le paiement est effectué avant la livraison des Produits.

La présente clause, applicable dans le cadre de la loi n°80.335 du 12  Mai 1980 relative aux effets des clauses de réserve de propriété dans le cadre des contrats de vente est également opposable aux tiers en cas de faillite ou de règlement judiciaire de l'acheteur.

      LIVRAISON

Le Client doit indiquer sur le bon de livraison, avant toute signature, tout colis ou produit manquant, endommagé ou non conforme. Il appartient à notre clientèle de garantir ses droits en se conformant à l'article 105 du Code du Commerce, et d'effectuer les vérifications qui s’imposent à la réception des marchandises, de faire toutes réserves si necessaire et, pour toute avarie constatée de nous avertir immédiatement par lettre recommandée avec accusé de réception dans les deux jours sous peine de forclusion.

Nos délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif pour des livraisons pour la France métropolitaine et sont maintenus dans la limite du possible. Un retard à livrer, même important, ne peut constituer une cause acceptable, ni de refus de livraison, ni d'action en dommage et intérêts d'aucune sorte.. En cas de retard de livraison, le client peut contacter le service client de Eve Cazes & Mikael Dan par téléphone au 01.42.65.95.44 ou par email : contact@mikaeldan.com

Les réclamations ou échanges ne sont admis que dans un délai de 7 jours après réception du produit, en notre magasin – 20 rue de Miromesnil – 75008 Paris.

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.

En cas de paiement par Chèque, virement bancaire ou Mandat cash, la commande sera traitée à l’encaissement du Chèque, virement ou du Mandat cash. En conséquence, les délais applicables dans ces cas sont ceux au jour d’encaissement du chèque, virement ou du mandat cash, et peuvent donc être modifiés par rapport à ceux mentionnés au jour de la passation de la commande.

Les frais de livraison sont applicables selon les informations indiquées sur le site. Eve Cazes & Mikael Dan se réserve le droit de modifier ses conditions de livraisons à tout moment et de facturer en sus les frais de livraison. Dans ce cas ils seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la  commande.

      GARANTIE

Toutes les montres sont garanties 1 an à partir de la date figurant sur la facture. Au cours de cette année, Eve Cazes & Mikael Dan s’engagent à réparer tous défauts apparaissant ultérieurement à la date de livraison.
Toutefois, cette garantie ne couvre pas :

 

  • Les problèmes causé par un accident,
  • Les problème causé par une manipulation incorrecte,
  • Les problème causé par un manque de soin ou des interventions de tiers non autorisés ainsi que d’éventuels dommages consécutifs qui y sont dus.
  • l’usure ou l’endommagement de la pile, du bracelet, du boîtier et du verre.
  • La garantie ne couvre pas les piles.
  • L’eau

Notre garantie est strictement limitée à la réparation ou au remplacement en nos ateliers des pièces que nous aurons reconnues défectueuses et l'immobilisation du matériel ne pourra donner lieu à aucune indemnité, pour quelque cause que ce soit.

Toute utilisation anormale ou non conforme, toute transformation ou modification des matériels entraînera la cessation de la garantie.

La garantie d'un an s'applique à toute personne ayant acheté un bien au sein de notre maison et étant possesseur d'une facture à son nom. Si cette personne décide de revendre, échanger ou donner son bien, la garantie sur le bien s'arretera automatiquement.

Le retour d'un matériel dans le cadre de la garantie doit être fait en port payé.

      RETOUR / REPRISE

Le client dispose d'un délai de 7 jours à compter, de la date de réception des pièces dans le cadre d'une commande payée au comptant et de 7 jours à compter de la date de prise de la commande pour toutes réservations ou paiement échelonnés, pour se rétracter et pour retourner le produit qui ne conviendrait pas. Ce délai de rétractation ne s'applique pas pour les produits ayant fait l'objet d'une modification, (mise à taille etc.). Le ou les produits feront l’objet d’un remboursement, (à l'exception des frais de retour), dans les trente jours suivant la date de réception du produit, et dont le mode de paiement sera effectué aux conditions d’Eve Cazes & Mikael Dan, par crédit sur votre compte bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation. Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.

Les retours sont à effectuer auprès d’Eve Cazes & Mikael Dan, au 20 rue de Miromesnil, 75008 PARIS, dans leur emballage d'origine, complet (accessoires, notice...) en parfait état, et accompagné d’une copie de la facture. 
Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne seront pas repris.

Les retours effectués sans l’accord express d’Eve Cazes & Mikael Dan, ne peuvent en aucun cas, même s’ils sont réceptionnés par nos services, être considérés comme traduisant un accord de reprise.

Le client qui souhaite retourner un produit doit effectuer une demande détaillée par écrit avant tout retour. Après acceptation express d’ Eve Cazes & Mikael Dan le client pourra procéder au retour du ou des produits. Eve Cazes & Mikael Dan procédera, selon le  choix du client, à l'échange ou au remboursement du ou des produits. La demande doit être effectuée dans les sept jours ouvrés suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée.

      DONNEES

Eve Cazes & Mikael Dan s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations qui lui sont communiquées. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées que pour le traitement des  commandes. Ces informations pourrons néanmoins êtres utilisées pour informer la clientèle et communiquer sur les offres réservées à nos clients. En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne: contact@mikaeldan.com ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre référence client.

Notre site est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos clients. C'est entre autres pour cela que nous faisons usage de cookies. Le cookie a pour but de signaler votre passage sur notre site. Les cookies ne sont donc utilisés par Eve Cazes & Mikael Dan que dans le but d'améliorer le service personnalisé qui est rendu à notre clientèle.

      PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.mikaeldan.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site d’ Eve Cazes & Mikael Dan : www.mikaeldan.com est strictement interdite. 

      RESPONSABILITE

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de Eve Cazes & Mikael Dan  ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits que vous envisagez de commander.

Les photos sont communiquées à titre illustratif et indicatif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises; et en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires, à nous contacter.


En cas d'erreur manifeste entre les caractéristiques du produit et sa représentation et/ou les conditions de la vente, Eve Cazes & Mikael Dan  ne saurait voir sa responsabilité engagée.

En cas de liens hypertextes pointant vers d'autres sites à partir du site d’ Eve Cazes & Mikael Dan, celle-ci ne sera pas responsable du contenu des informations fournies sur ces sites après activation de ces liens.

En cas d’achats à titre professionnel, Eve Cazes & Mikael Dan n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.

      CHAMP D’APPLICATION

Les conditions générales de vente régissent toutes prestations fournies au client par Eve Cazes & Mikael Dan Elles s’appliquent de plein droit et leurs dispositions priment sur toutes dispositions non expressément acceptée par Eve Cazes & Mikael Dan et notamment les conditions générales d’achat du Client. Il ne peut  y etre dérogé que par écrit.

Eve Cazes & Mikael Dan se réserve le droit de modifier les conditions générales de ventes à tout moment. Les nouvelles conditions générales de ventes seront applicable  dès lors qu’elles auront été notifiées au Client, notamment sur notre site Internet www.mikaeldan.com. Le client peut à tout moment les consulter ou les télécharger depuis notre site Internet www.mikaeldan.com.

      JURIDICTION

En cas de contestation, le Tribunal de Commerce de Paris est seul compétent quels que soient les conditions de vente et  le mode de paiement accepté, même en cas d'appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.

 

Le 5 novembre 2015

Conditions de ventes spécifiques Cetelem Presto

Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.

Pour tout achat de 150€ à 16 000€, simulez les mensualités de votre crédit sur les fiches produit. Choisissez Cetelem Presto sur la page de paiement de votre commande sur www.mikaeldan.com
Cliquez sur le crédit le mieux adapté à vos envies et à votre budget : possibilité de remboursement en 5 et 10 mois sans frais à partir de 150 €, en 20 mois sans frais à partir de 300 € d’achat et en 30 mois à crédit à partir de 450 € d’achat.

Exemple hors assurance facultative : pour un achat et un crédit accessoire à une vente de 800 € sur 5 mois, vous remboursez 5 mensualités de 160 €. Montant total dû (par l’emprunteur) : 800 €. Le coût du crédit (TAEG fixe : 11,90%, taux débiteur fixe de 11.3%, intérêts : 22 €) est pris en charge par votre site marchand.  Le coût de l’assurance facultative (Décès, Perte Totale et Irréversible d’Autonomie, Maladie-Accident), souscrite auprès de Cardif Assurance Vie et Cardif Assurances Risques Divers, est de 2€/mois et s’ajoute au montant de la mensualité de l’exemple ci-dessus.

Complétez votre demande de crédit accessoire à une vente en ligne et recevez immédiatement une réponse de principe. Pour vos achats inférieurs à 1500€, demandez la livraison express de votre commande en signant en ligne une offre de facilité de paiement en 2 fois (sous réserve de l’éligibilité de votre dossier) et votre commande sera confirmée immédiatement. A réception de votre contrat de crédit accessoire à une vente renvoyez le signé, accompagné des pièces justificatives, sous 15 jours.

A défaut, ou en cas de refus de votre demande de crédit accessoire à une vente après étude définitive, votre commande sera réglée par prélèvement en deux fois sur votre compte bancaire. Dans ce dernier cas, une participation forfaitaire sera prélevée sur le premier des 2 prélèvements à hauteur de : 0,30€ pour un achat à crédit compris entre 150 à 299,99€, 0,70€ pour un achat à crédit compris entre 300 à 599.99€, 1,40€ pour un achat à crédit compris entre 600 et 999.99€ et 2,40€ pour un achat compris entre 1000 et 1500€.

Sous réserve d’étude et d'acceptation du dossier par BNP Paribas Personal Finance. Vous disposez d’un droit de rétractation. Cetelem est une marque de BNP Paribas Personal Finance, 1 boulevard Haussmann 75009 Paris, Société Anonyme au capital de 453 225 976€, 542 097 902 RCS Paris.  N° ORIAS : 07 023 128 (www.orias.fr).

Publicité diffusée par Mikael Dan en qualité d’intermédiaire de crédit à titre exclusif de BNP Paribas Personal Finance. Mikael Dan apporte son concours à la réalisation d’opérations de crédit sans agir en qualité de Prêteur.

Offres en 5 et 10 mois sans frais à partir de 150, en 20 mois sans frais à partir de 300€ d’achat et en 30 mois à crédit à partir de 450 € d’achat, du 28/10/2015  au 31/12/2016